1. INFORMATIONS LEGALES

Le présent site internet (ci-après le «  ») est :

Le directeur de la publication du Site est : Monsieur Thomas Métivier en sa qualité de Président Directeur Général.

2.CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE

L’utilisateur reconnaît :

La Société met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou de la présence de virus sur le Site.

La Société se réserve le droit de supprimer, changer ou modifier le Site et/ou le contenu affiché sur le Site, en tout temps et sans préavis.

3. HYPERLIENS

Des liens hypertextes sont mis en place sur le Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

Cdiscount ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs par les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site ; Cdiscount décline ainsi toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur les ressources présentes sur le réseau au titre de l’activation des liens hypertextes.

L’utilisateur ne peut pas mettre en place un lien hypertexte en direction du Site.

4. PROTECTION DU CONTENU

L’intégralité du contenu présent ou rendu disponible à travers le Site, tels que, les textes, les dessins, les graphiques, les images, les marques et les logos sont la propriété de la Société ou de tiers.

Ce contenu est protégé par des droits de propriété intellectuelle. La Société attire l’attention des utilisateurs sur le fait que la violation des droits de propriété intellectuelle est constitutive du délit de contrefaçon et sanctionnée pénalement.

La Société ne concède aucun droit sur le contenu et n’autorise ses visiteurs à copier et à imprimer sur support papier un contenu du Site.

Il est formellement interdit à toute personne physique ou morale d’extraire, de copier, reproduire, de modifier, de retranscrire et/ou de réutiliser, tout ou partie du contenu, sans l’autorisation expresse et par écrit du titulaire des droits.

5. LOI APPLICABLE

La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.

6.Gestion des cookies

Un cookie est un petit fichier texte qui demande la permission d’être placé sur le disque dur de votre ordinateur par les sites Internet que vous consultez. Ils sont largement utilisés pour faire fonctionner plus efficacement les sites Internet.

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